Mentions lEgales

1. Editeur du site

Le club est affilié à la Fédération Française de BasketBall (FFBB) et rattaché au Comité Départemental du Calvados.

2. Directeur de la publication

Romain Sérard, président de l’ES Carpiquet Basket.

3. HEbergeur du site

4. Conception et dEveloppement

Site conçu et développé par Stéphane Kassis – Agence Web KEEF (keef.fr).

5. PropriEtE intellectuelle

L’ensemble du contenu du site — textes, images, photographies, graphismes, logos, vidéos, icônes et leur mise en forme — est la propriété exclusive de l’ES Carpiquet Basket ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable du club.

Les logos des partenaires et des institutions figurant sur le site restent la propriété de leurs titulaires respectifs et sont reproduits avec leur accord.

6. Droit A l image

Le site publie des photographies et des vidéos prises lors des entraînements, des matchs et des événements du club.

Ces publications s’effectuent conformément aux autorisations recueillies auprès des licenciés majeurs et, pour les mineurs, auprès de leurs représentants légaux, dans les conditions prévues au règlement intérieur du club.

Toute personne figurant sur une photographie ou une vidéo publiée sur ce site peut en demander le retrait à tout moment en écrivant à contact@carpiquetbasket.fr. La demande est traitée dans les meilleurs délais.

7. DonnEes personnelles

L’ES Carpiquet Basket est responsable du traitement des données collectées sur ce site.

DonnEes collectEes et finalitEs

Les demandes de licence et l’adhésion au club font l’objet d’un traitement distinct, opéré via la Fédération Française de BasketBall.

Destinataires

Les données sont destinées aux seuls membres habilités du bureau de l’ES Carpiquet Basket. Aucune donnée n’est vendue, cédée ou communiquée à des tiers à des fins commerciales.

Sous-traitants

L’envoi des courriels et de la lettre d’information est assuré par Brevo (France) ; les paiements et inscriptions en ligne par HelloAsso (France) ; l’hébergement par OVH (France). Les données sont hébergées au sein de l’Union européenne.

Vos droits

Conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition, de limitation du traitement et de portabilité de vos données, ainsi que du droit de retirer votre consentement à tout moment.

Pour exercer ces droits : contact@carpiquetbasket.fr

Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une réclamation à la CNIL — 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07 — www.cnil.fr

8. Cookies et contenus tiers

Le site intègre des contenus et services fournis par des tiers, susceptibles de déposer des cookies sur votre appareil :

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9. Liens externes

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10. ResponsabilitE

Ce site est un site d’information destiné à présenter l’activité de l’ES Carpiquet Basket.

Le club s’efforce de fournir des informations aussi exactes que possible mais ne peut être tenu responsable des interruptions du site, des erreurs ou omissions, d’une intrusion frauduleuse ayant entraîné la modification des informations diffusées, ni de tout dommage direct ou indirect résultant de l’utilisation du site.

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11. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’utilisation du site relève de la compétence des tribunaux français.